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Un vélo électrique n’est pas l’autre
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20 JUIL

Un vélo électrique n’est pas l’autre

20-7-2022
Koen Verdoodt – Director Risk Management AG Insurance
Koen Verdoodt Director Risk Management AG Insurance
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Rédigé le 18-7-2022 08:40
Publié le 20-7-2022 05:40
Les vélos électriques rencontrent de plus en plus de succès. Ils offrent les mêmes avantages que les vélos classiques, mais vous donnent aussi un coup de pouce grâce au moteur électrique. Que dit la loi à ce sujet?
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Sommaire

  • Un vélo électrique affiche une vitesse maximale de 25 km/h et fournit uniquement une assistance au pédalage
  • Il n’est soumis à aucune obligation en matière d’immatriculation, d’assurance, ni de permis de conduire
  • Un e-bike affiche une vitesse maximale de 25 km/h et peut rouler en toute autonomie
  • Un speed pedelec peut quant à lui grimper jusqu’à 45 km/h
  • Les obligations légales varient si le speed pedelec (n’)est (pas) autonome
Avec un vélo électrique, vous combinez votre force musculaire et la puissance d’un moteur électrique. Même s’ils fonctionnent tous selon le même principe, ils présentent de grandes différences. Certains peuvent aller très vite (jusqu’à 45 km/h), tandis que d’autres sont limités à 25 km/h. Il existe des modèles autonomes et d’autres qui offrent seulement une assistance au pédalage. La législation distingue aujourd’hui trois types de vélos : le vélo électrique, l’e-bike et le speed pedelec. Selon le type de vélo et la vitesse que vous pouvez atteindre, vous devez respecter diverses obligations en matière d’assurance, d’immatriculation et de permis de conduire. Quelles obligations légales devez-vous respecter ?

Vélo électrique : aucune obligation ?

Un vélo électrique fournit uniquement une assistance au pédalage et atteint une vitesse maximale de 25 km/h. Autrement dit, le moteur (max 250 watts) fonctionne seulement lorsque vous pédalez. Il n’existe aucune obligation en matière d’immatriculation, de permis de conduire, ou d’âge minimum. La loi ne vous oblige pas non plus à souscrire d’assurance. Une assurance familiale RC est toutefois vivement recommandée. Elle couvre les dommages matériels et physiques que vous (ou un membre de votre famille) causez à des tiers. Supposons que vous rayiez une voiture ou heurtiez un piéton en roulant à vélo. Si vous n’êtes pas assuré(e), vous devriez assumer les coûts. Pour assurer vos propres dommages et le vol, vous pouvez en outre souscrire une assurance vélo, qui couvre parfois l’assistance et les accidents de vélo.
Il est fortement recommandé de souscrire une assurance familiale RC pour un vélo électrique.
Chaque speed pedelec doit être enregistré auprès de la Direction pour l’Immatriculation des Véhicules (DIV).Koen Verdoodt

E-bike ou speed pedelec ?

La vitesse maximale d’un e-bike est également de 25 km/h, mais il est équipé d’un moteur plus lourd (max 1 000 watts) et est aussi autonome. Pour l’assurance, l’immatriculation et le permis de conduire, vous devez respecter les mêmes règles que pour un vélo électrique classique. La principale différence est que vous devez avoir au moins 16 ans pour rouler avec un e-bike.

La situation est différente pour un speed pedelec. Il affiche une vitesse maximale de 45 km/h et dispose d’un moteur encore plus puissant (4 000 watts). Certains fournissent uniquement une assistance au pédalage, tandis que d’autres fonctionnent aussi de manière autonome. Chaque speed pedelec doit être enregistré auprès de la Direction pour l’Immatriculation des Véhicules (DIV). Vous devez également être en possession d’un permis de conduire et porter un casque de vélo(moteur). Pour rouler avec un speed pedelec, vous devez avoir au moins 16 ans.
Une assurance vélo complémentaire couvre vos propres dommages et le vol (et souvent aussi une assistance). Ce n’est pas un luxe superflu pour les vélos coûteux.

Besoin d’une assurance ?

Le législateur opère une distinction pour l’assurance. Si votre speed pedelec fournit uniquement une assistance au pédalage, votre responsabilité en tant que cycliste est couverte par votre assurance familiale RC. Si votre speed pedelec est équipé d’un moteur autonome qui vous permet de rouler à plus de 25 km/h sans pédaler, vous devez souscrire une assurance RC distincte pour speed pedelecs.

Vous pouvez y ajouter une assurance vélo qui couvre vos propres dommages et le vol (et qui inclut souvent aussi une assistance). Ce n’est pas un luxe superflu pour les vélos coûteux. Une assurance accidents vélo couvre vos propres dommages physiques. En effet, les speed pedelecs atteignent des vitesses élevées et peuvent malheureusement causer de graves accidents.

Plus d’infos ? Lisez ceci  ou prenez contact avec votre chargé de relation.

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